Mentions légales
Propriétaire du site
COS CRPF
2, rue des Arches
CS 80034 Nanteau-sur-Lunain
77797 Nemours Cedex
Tél : + 33 (0) 1 64 45 15 15
Fax : + 33 (0) 1 64 29 05 17
Directeur de la Publication – Rédacteur en chef
Patrice LEGUY
Directeur COS CRPF
Webmestres
Mylène Goude, responsable Communication
Yoline Croissant, Chargée de communication digitale
Cet intranet a été développé avec l’outil WordPress
Hébergement du site
COS CRPF
2, rue des Arches
CS 80034 Nanteau-sur-Lunain
77797 Nemours Cedex
Tél : + 33 (0) 1 64 45 15 15 – Fax : + 33 (0) 1 46 67 18 39
Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Règles d’utilisation
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Liens
Les liens hypertextes vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du COS CRPF notamment s’agissant du contenu de ces sites. La création de liens hypertextes vers le site https://fondationcos.org est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Nous vous demandons de nous signaler les liens mis en place, en précisant l’URL de votre site et les pages concernées, à :
COS CRPF
2, rue des Arches
CS 80034 Nanteau-sur-Lunain
77797 Nemours Cedex
ou par mail : crpf@fondationcos.org
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Vie privée et droit sur l’image
Droits d’auteurs
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du COS CRPF. L’ensemble de ce site relève de la législation française, européenne et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers après accord écrit du directeur de publication et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront cependant être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Le COS CRPF se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant.
Droits de l’utilisateur
Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au droit à l’image (**), vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent, en le notifiant par courrier ou courriel à l’attention de :
COS CRPF
Mme Nathalie BEAUDOIN
COS CRPF
2, rue des Arches
CS 80034 Nanteau-sur-Lunain
77797 Nemours Cedex
Courriel : nbeaudoin@fondationcos.org
Tel : 01 64 45 18 05
(**) Conformément notamment aux droits d’accès de modification, de rectification et de suppression des données personnelles (articles 39 et suivants de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée).
